Le monde du travail est un environnement où les risques psychosociaux sont de plus en plus préoccupants, impactant la santé et le bien-être des salariés. Selon l’INRS, le stress au travail coûte entre 2 et 3 milliards d’euros à la société (coût des soins, perte de productivité, cessation d’activité ou décès prématuré). Dans cette optique, le comité social et économique (CSE) joue un rôle primordial dans la prévention de ces risques et la promotion d’une sécurité et d’une qualité de vie au travail optimales.
Mais quels sont ces risques psychosociaux et comment les élus CSE d’une entreprise peuvent-ils agir pour les anticiper et les gérer de manière efficace ?
Les risques psychosociaux au travail (RPS) : définition
Quels sont les risques psychosociaux ?
Selon l’assurance-maladie, les risques psychosociaux regroupent l’ensemble des situations dangereuses pour un employé d’une entreprise au niveau de sa santé physique ou mentale. On regroupe sous ce vocable :
- le stress au travail (surcharge, manque de moyens ou d’autonomie…) ;
- les violences physiques ou morales liées au harcèlement, les conflits, les agressions, les insultes… qu’elles soient internes à l’entreprise ou externes ;
- l’épuisement professionnel (burn-out) ou la mise au placard (bore-out).
Les conséquences des RPS
Tous les salariés sont concernés par les risques psychosociaux, qui peuvent entraîner des maladies cardio-vasculaires, des troubles musculosquelettiques (TMS), des affections psychiques (dépressions, anxiété…) voire des suicides.
Les risques psychosociaux sont susceptibles de perturber le fonctionnement de l’entreprise en générant de l’absentéisme, des démissions ou une ambiance délétère au travail. On observe également des difficultés pour recruter ou remplacer le personnel, une augmentation des accidents du travail et plus généralement de la démotivation entraînant une baisse de productivité et une mauvaise image de l’entreprise.
Comment préserver la santé mentale des salariés et améliorer la QVCT ?
Absentéisme en hausse, désengagement, démissions, turn-over… Dans un contexte général de crise, de nombreux signaux montre que la santé psychologique des salariés est mise à l’épreuve. Up propose des outils et dispositifs pour améliorer le bien-être et la qualité de vie au quotidien.
Les facteurs de risques psychosociaux
Les facteurs de RPS désignent les situations professionnelles pouvant générer un mal-être au travail. Il peut s’agir par exemple d’une organisation du travail inadéquate, de relations interpersonnelles mauvaises ou dégradées, d’un manque de reconnaissance, de comportements abusifs…
Pour évaluer les facteurs de risques psychosociaux, l’INRS recommande de les intégrer au document unique (obligatoire et qui transpose l’évaluation des risques dans l’entreprise) et propose des outils méthodologiques destinés aux petites et moyennes entreprises.
L’identification des risques psychosociaux s’effectue par le suivi de plusieurs indicateurs :
- le taux d’absentéisme ;
- les arrêts maladie ;
- le turn-over des salariés ;
- les statistiques d’arrêts de travail et de maladies professionnelles ;
- les taux de fréquence et de gravité.
Le rôle actif du CSE dans la prévention des RPS
Juridiquement, l’employeur est responsable de la mise en œuvre des mesures de prévention pour assurer et protéger la santé physique et mentale des salariés (art. L4121-1 du Code du travail). La loi impose de prendre en compte les RPS au même titre que les autres risques professionnels : l’employeur doit donc les évaluer et planifier des mesures de prévention adaptées, en privilégiant une démarche collective visant à améliorer l’organisation et la qualité de vie au travail (QVT).
Les missions du CSE en matière de suivi et de prévention des RPS
Le CSE joue un rôle important dans la prévention des risques psychosociaux : c’est même la mission principale des représentants du personnel, qu’ils soient par ailleurs membres de la commission santé sécurité condition de travail (CSSCT) ou non.
Le CSE peut ainsi communiquer auprès des salariés pour sensibiliser sur les actions de prévention mises en place. La communication est aussi un moyen pour recueillir des informations sur les conditions de travail et identifier au plus tôt les situations à risques.
Le droit d’alerte du CSE pour préserver les salariés
Le droit d’alerte du comité social et économique est une prérogative lui permettant de signaler des situations critiques affectant la santé et le bien-être des salariés. Il s’agit d’un mécanisme de vigilance qui donne aux représentants du personnel la possibilité de réagir en cas de risque sérieux pour la santé physique ou mentale des travailleurs. Ce droit est un levier important pour préserver les conditions de travail dans l’entreprise et garantir un environnement professionnel sain et sécurisé.
Lorsqu’un risque est avéré, les élus du CSE peuvent agir en actionnant le droit d’alerte dans deux cas :
- atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles ;
- danger grave et imminent.
L’élu du CSE doit alors écrit signaler parce qu’il a constaté à l’employeur et une enquête conjointe est menée afin de faire cesser le danger ou l’atteinte. Si ce n’est pas le cas, le CSE peut saisir différentes instances (inspection du travail, service de prévention de l’Assurance-Maladie, direction du travail et de l’emploi- DREETS, conseil des prud’hommes…).
Le CSE peut également faire appel à un expert lorsqu’un risque grave est constaté ou lors d’un projet susceptible de générer des risques psychosociaux (déménagement, restructuration d’entreprise par exemple).
La prévention des risques psychosociaux est une démarche collective dans laquelle le CSE joue un rôle important. Les élus doivent s’impliquer activement et, si ce n’est pas déjà fait, initier une démarche d’évaluation des RPS dans leur entreprise !
Le Guide des élus CSE !
Fraîchement élu, déjà en poste ou en lice pour les prochaines élections ? Retrouvez notre guide pour tout savoir sur les pouvoirs mais aussi les devoirs des élus CSE !
Retrouvez tous nos conseils et démarches utiles à l’exercice de votre mission.
